Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site
EI Mathieu Portet
Nom commercial : Les Ruchers de Potter
Siège social : 7 Résidence de l’Orée de Marly, 78590 Noisy-le-Roi, France
SIRET : 514 546 415 00035
TVA intracommunautaire : FR0M75514546415
Téléphone : 06 71 13 61 20
E-mail : contact@lesruchersdepotter.com

Site : https://lesruchersdepotter.com

1. Hébergement

Le site est hébergé par Shopify Inc.,
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.
Tél. : +1 613 241 2828
Site : https://www.shopify.com

2. Responsable de la publication

Mathieu Portet, en qualité de dirigeant de l’entreprise individuelle EI Mathieu Portet.

3. Activité

Vente en ligne de miel, essaims, reines, et produits apicoles.
Les Ruchers de Potter commercialise ses produits depuis la France, à destination de la France et de l’Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, photographies, graphismes, vidéos, noms de domaine, etc.) est la propriété exclusive de Les Ruchers de Potter, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.

5. Responsabilité

L’entreprise s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions de service.

6. Données personnelles

Une politique de confidentialité distincte encadre la collecte et le traitement des données personnelles.
Vous pouvez la consulter directement sur la page dédiée « Politique de Confidentialité ».

7. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige.
Médiateur à compléter : [Nom et coordonnées du médiateur à renseigner ultérieurement].

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui de Versailles (France).

9. Assurance professionnelle

Assureur : [À compléter]
Coordonnées du contrat : [À compléter]